La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 1999 à 2010 inclusivement, le programme T2 pour les exercices financiers se terminant de 1994 à 2011 ainsi que le programme d'impôt T3/TP-646 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2003 à 2011. De plus, cette version est entièrement compatible à la TED T1/TP-1 et permet la transmission par Internet des déclarations des sociétés (T2 et CO-17). L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers la version actuelle 14.20 de DT Max. Veuillez noter que toutes les versions du programme sont toujours accessibles via l'Internet. Dans cette édition...
2. Deux formulaires de demande de dépôt direct distincts pour Revenu Québec 3. Nouvelles options pour le feuillet T4A 4. Trois nouvelles variables pour la lettre au client 5. Formulaires modifiés DT Max T11. Problèmes connus corrigés dans la version 14.20
Mot-clé DIPLOME-REP relativement au crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour la rétention des diplômés T4 case 66 - Allocations de retraite admissibles transférées dans un REÉR Feuillet T4A case 135 vs calcul des frais médicaux 2. Deux formulaires de demande de dépôt direct distincts pour Revenu QuébecRevenu Québec a introduit deux formulaires distincts de demande de dépôt direct de manière à ce que la demande de dépôt direct soit acheminée au centre de traitement approprié de Revenu Québec. Ces formulaires sont :
b) LM-3.Q pour Québec. Par exemple, si le code postal de votre client commence par la lettre "H" ou "J", alors le formulaire de demande de dépôt à remplir sera le LM-3.M. Toutefois, si le code postal de votre client commence par la lettre "G", alors c'est le LM-3.Q qui devra être rempli. DT Max remplira automatiquement le formulaire adéquat selon le code postal que vous aurez indiqué dans le mot-clé secondaire CodePostal pour le groupe de mots-clés Rue . 3. Nouvelles options pour le feuillet T4ANous avons ajouté les options suivantes au mot-clé Autre-Revenu dans le groupe de mots-clés Feuillet , lorsque l'option "T4A/RL-1, 2"" est sélectionnée : "[028] F130 Autres revenus [RZ]", "[154] F130 Prime en espèces/prix payé d'un payeur [RZ]" et "[156] F104 Règlements d'une société en faillite [RZ]". Nous avons aussi ajouté l'option "[105] F130 Bourses de perfection. postdoctorales [RB]" pour la case 105 du T4A relativement aux bourses de perfectionnement postdoctorales qui sont déclarés à 100% à la ligne 130 de la déclaration fédérale. Ces options ont été ajoutées afin d'assurer que les saisies du préparateur de déclarations de revenus puissent refléter exactement les renseignements pouvant apparaître sur un feuillet T4A ordinaire. 4. Trois nouvelles variables pour la lettre au clientSuite aux commentaires et aux suggestions de nos clients, nous avons ajouté les trois variables suivantes à la lettre au client :
- %402 - relativement à la ligne 20 de l'estimation pour le crédit aux résidents à faible revenu de la Saskatchewan - %403 - relativement à la ligne 20 de l'estimation pour le crédit pour la taxe sur les mesures climatiques aux résidents à faible revenu de la C.-B. 5. Formulaires modifiésLes formulaires suivants, mentionnés dans l'édition précédente du "Quoi de neuf", sont maintenant en versions définitives et ne sont plus considérés comme en cours de révision :
b) TPZ-1029.MD.8- Demande de versements anticipés - Services inclus dans les charges de copropriété c) TPZ-1029.MD.9- Demande de versements anticipés - Services occasionnels DT Max T21. Homologation du logicielFédéral Cette nouvelle version de DT Max T2 a fait l'objet d'une procédure d'autorisation avec l'ARC pour la version papier (incluant la déclaration de code à barres) du formulaire T3010-1, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés (auparavant T3010B), et a été approuvée sous le numéro d'autorisation 11104. Québec La version 14.20 a également fait l'objet d'une procédure d'autorisation avec Revenu Québec pour la version papier du nouveau formulaire TP-985.22, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés et d'autres donataires, et a été approuvée sous le numéro d'autorisation RQRM-1001. Manitoba La version 14.20 a aussi reçu l'homologation pour le formulaire MCT 1, soit la déclaration relative à la taxe sur le capital des sociétés du Manitoba. 2. Modifications touchant les catégories de DPAa) Nouvelle catégorie de DPA 41.1
b) Catégorie 53 supprimée
3. Nouveaux formulairesFédéral: - Annexe 429 - Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour médias numériques interactifs Québec: - TP-985.22 (supplément) - Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés et d'autres donataires 4. Formulaires modifiésFédéral: - Annexe 4 - Continuité et application des pertes de la société - Annexe 5 - Calcul supplémentaire de l'impôt - Sociétés - Annexe 6 - Résumé des dispositions des immobilisations - Annexe 366 - Calcul d'impôt du Nouveau-Brunswick pour les sociétés - T183 - Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d'une déclaration de revenus et de prestations d'un particulier - T1044 - Déclaration de renseignements des organismes sans but lucratif - T3010-1 - Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés - T1275 - Renseignements supplémentaires sur les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et demande de redressement (N.B.: Aucun support de calcul n'est fourni pour ce formulaire) - Agri-stabilité et Agri-investissement - État A 2010, Sociétés et coopératives - Agri-stabilité et Agri-investissement - État A 2010 harmonisé, Sociétés, coopératives et particuliers de catégorie spéciale - Feuille de travail 2 - Calcul des acomptes provisionnels mensuels - Feuille de travail 3 - Calcul des acomptes provisionnels trimestriels - Feuille de travail 1 - Estimation de l'impôt à payer et des crédits d'impôt Québec: - CO-17S.39 - Crédit d'impôt étranger non d'entreprise (formulaire maison) - CO-17S.232 - Résumé des dispositions des immobilisations (formulaire maison) - CO-737.18.18 - Exonération pour les PME manufacturières des régions ressources éloignées - CO-1029.8.36.DF - Crédit d'impôt pour le doublage de films - CO-1029.8.36.IC - Choix concernant le crédit d'impôt pour investissement - CO-1029.8.36.EM - Crédit d'impôt relatif aux ressources - CO-1029.8.36.FM - Crédit d'impôt pour francisation ou formation dans les secteurs manufacturier, forestier et minier - CO-1029.8.36.RP - Entente concernant le montant de base pour l'aide accordée dans les régions ressources - CO-1029.8.36.RX - Entente concernant le crédit d'impôt pour la création d'emplois dans une région désignée - CO-1029.8.36.SP - Crédit d'impôt pour des services de production cinématographique - CO-1136 - Calcul du capital versé - CO-1136.CS - Capital versé devant servir au calcul de l'impôt de certaines sociétés - CO-1140 - Calcul du capital versé d'une institution financière - CO-1140.A - Capital versé devant être utilisé à d'autres fins que le calcul de la taxe sur le capital - CO-1167 - Société d'assurance - Calcul des primes payables, des primes taxables, et de la taxe sur le capital relative à l'assurance maritime - CO-1175.4 - Société d'assurance vie - Calcul de la taxe sur le capital - RD-1029.8.9.03 - Crédit d'impôt relatif aux cotisations et aux droits versés à un consortium de recherche - TP-985.22 - Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés et d'autres donataires - TP-985.22 (supplément) - Partie 6.10 - Nom et numéro d'enregistrement de l'organisme de bienfaisance associé - TP-1029.8.36.EC - Crédit d'impôt pour acquisition ou location d'un véhicule neuf écoénergétique Manitoba: - MCT1 - Corporation Capital Tax Return (en anglais seulement) 5. Formulaires supprimésFédéral: - T1259 - Grille de calcul pour les gains en capital et le contingent des versements Québec: - CO-17S.4 (supplément) - Pertes en capital de sociétés prédécesseures 6. Nouveaux mots-clésa) Dans le groupe de mots-clés Cred-Film , relativement au formulaire CO-1029.8.36.DF du Québec (Crédit d'impôt pour le doublage de films): NumCertificat : Numéro de certificat de la SODEC Utilisez le mot-clé NumCertificat pour saisir le numéro du certificat de la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) pour le doublage pour lequel la société demande le crédit d'impôt. b) Dans le groupe de mots-clés Classe-DPA , relativement à l'annexe 8 fédérale (Déduction pour amortissement (DPA)), au formulaire CO-130.A du Québec (Déduction pour amortissement), et à l'annexe AT1 13 de l'Alberta (Alberta Capital Cost Allowance (CCA)): Revenu-Mine : Revenu de la mine pour l'année Utilisez le mot-clé Revenu-Mine pour saisir le revenu de la mine pour l'année avant d'effectuer quelque déduction que ce soit en vertu de l'alinéa (x), (y), (y.1), (ya) ou (ya.1), article 65, 66, 66.1, 66.2 ou 66.7 de la Loi ou de l'article 29 des Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu. c) Dans le groupe de mots-clés Medias-Numer , relativement à l'annexe 429 fédérale (Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour médias numériques interactifs): Num-enreg : Numéro d'enregistrement pour le crédit CICBMNI Si la société a demandé au ministère des Finances de la Colombie-Britannique un numéro d'enregistrement afin de demander un crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour médias numériques interactifs, utilisez le mot-clé Num-enreg pour saisir le numéro d'enregistrement. d) Dans le groupe de mots-clés HistSociete , relativement à l'annexe 53 fédérale (Calcul du compte de revenu à taux général (CRTG)): Facteur-Taux-Gen : Facteur du taux général pour l'année d'imposition précédente Facteur-Taux-Gen est le facteur du taux général pour l'année de référence (celle à laquelle HistSociete fait référence). Ce taux est utilisé dans le calcul du redressement du CRTG à l'égard des conséquences fiscales futures déterminées pour les années d'imposition précédentes sur l'annexe 53. DT Max reportera automatiquement le facteur du taux général pour l'année d'imposition courante dans HistSociete (1ere année antérieure). 7. Mots-clés supprimésa) Dans le groupe de mots-clés Org-Bienfais , relativement au formulaire TP-985.22 du Québec (Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés et d'autres donataires): i) MONTANT-RED : Montant de la demande de réduction du gain en capital ii) RED-GAINCAP : Si l'organisme de bienfaisance demande une réduction du gain en capital b) Dans le groupe de mots-clés Cr-Imp-Ressource : DATE-ENGAGES : Date à laquelle les frais admissibles ont été engagés et payés 8. Nouvelles optionsa) Pour le mot-clé PlaceReporte , relativement au formulaire CO-17S.39 du Québec (Crédit d'impôt étranger non d'entreprise):
9ème année précédente... (jusqu'à) 20ème année précédente b) Pour le mot-clé Actifs.c , relativement au formulaire T3010-1 fédéral (Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés): Dons à conserver pendant dix ans c) Pour le mot-clé Revenus.c , relativement au formulaire T3010-1 fédéral (Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés): Dons à conserver dix ans qui ont été reçus d) Pour le mot-clé Region-Code , relativement au formulaire CO-1029.8.36.IN du Québec (Crédit d'impôt pour investissement):
Centre-du-Québec (invest. après 9 déc./09) Chaudière-Appalaches (invest. après 9 déc./09) Estrie (invest. après 9 déc./09) Lanaudière (invest. après 9 déc./09) Laurentides (invest. après 9 déc./09) Laval (invest. après 9 déc./09) Montérégie (invest. après 9 déc./09) Montreal (invest. après 9 déc./09) Outaouais (invest. après 9 déc./09) e) Pour le mot-clé CreditProvSB , relativement à l'annexe 5 fédérale (Calcul supplémentaire de l'impôt - Sociétés): Cr. d'imp. développement des coopératives - Man. f) Pour le mot-clé Cred-Film , relativement au formulaire CO-1029.8.36.DF du Québec (Crédit d'impôt pour le doublage de films): Doubl. de films au QC (après 30/03/2010) Choisissez cette option si vous désirez produire le formulaire CO-1029.8.36.DF (Crédit d'impôt pour le doublage de films) du Québec quand la demande de certificat a été présentée à la SODEC après le 30 mars 2010. g) Pour le mot-clé Aide.f , relativement au formulaire CO-1029.8.36.DF du Québec (Crédit d'impôt pour le doublage de films):
Préparation des textes - salaires Production de titres en vidéo - salaires Audition - contrepartie Préparation des textes - contrepartie Production de titres en vidéo - contrepartie h) Pour les mots-clés Trait&Salaires et Contrep-Payee , relativement au formulaire CO-1029.8.36.DF du Québec (Crédit d'impôt pour le doublage de films):
Préparation des textes Production de titres en vidéo i) Pour le nouveau mot-clé AutresInfo , relativement au formulaire T3010-1 fédéral (Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés): Biens non utilisés dans prog. de bienfaisance Pour cette option, saisissez la valeur de tous les biens (y compris les placements, les immeubles locatifs) qui n'ont pas été utilisés dans le cadre de programmes de bienfaisance. j) Pour le mot-clé Montant-Dons , relativement au formulaire T3010-1 fédéral (Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés): Montant de dons ciblés k) Pour le mot-clé Medias-Numer , relativement à l'annexe 429 fédérale (Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour médias numériques interactifs): Cr. d'imp. de la C.-B. pour médias num. interactifs Choisissez cette option si vous désirez produire l'annexe 429 fédérale (Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour médias numériques interactifs). l) Pour le mot-clé Dep-Admissible , relativement à l'annexe 429 fédérale (Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour médias numériques interactifs): Traitements et salaires admissibles 9. Options suppriméesa) Du mot-clé AutresInfo :
Compte de gain en capital - solde d'ouverture b) Du mot-clé Info-Ann-Prec.c :
Biens durables (avec reçus) Montants reçus d'autres org. de bienfaisance Dons désignés reçus Biens durables reçus Dons avec reçus (excluant les biens durables) c) Du mot-clé Revenus.c :
Biens durables prov. d'autres organismes d) Du mot-clé Depenses.c :
Biens accumulés (TP-985.22) Biens durables dépensés (TP-985.22) e) Du mot-clé Qc-AutresInfo : Gain en capital sur disp. de biens durables DT Max T31. Problèmes connus corrigés dans la version 14.20Les problèmes suivants ont été corrigés dans la version 14.20: a) Pour les factures : La TPS, la TVP et la TVH n'étaient pas calculées sur les factures pour les provinces hors Québec. b) Pour la déclaration TP-646 : La case 20 était cochée, même lorsque l'option "Paiement de revenus non requis par le testament" était saisie avec le mot-clé Info-Fiducie . c) Pour le mot-clé Change-Etat : Le programme saisissait par erreur la date du mot-clé FinAnneePrec comme date du début de la fiducie. d) Lorsque l'impôt de la partie XIII des non-résidents était saisi dans la section de saisie de données pour la fiducie, un feuillet NR4 (copie du gouvernement) en partie vierge était généré. La version 14.20 corrige dorénavant la copie du gouvernement du feuillet NR4 de manière à ce que tous les renseignements soient consignés sur un seul feuillet. 2. Changements fiscaux : options mises à jour pour Agri-stabilité et Agri-investissementNous avons mis à jour les formulaires T1163 et T1273 ainsi que les options correspondant aux saisies de leurs mots-clés afin de refléter les descriptions énoncées dans le guide RC4060(E) de l'ARC, Guide du revenu d'agriculture et les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement. 3. Formulaires modifiésFédéral : - T1163 - État A - Renseignements pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers - T1172 - Impôt supplémentaire sur les paiements de revenu accumulé de REEE - T1175 - Agriculture 2010 - Calcul de la déduction pour amortissement (DPA) et des frais d'utilisation de la résidence aux fins de l'entreprise - T1273 - État A - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers Formulaire maison : - Directives d'assemblage |
